L'assemblée départementale le 1er juillet 2021. / © Th. Houyel

Décision modificative n°2 du budget 2022 - Discours introductif

Mes chers collègues, Permettez-moi de débuter notre journée de travail en citant le philosophe-sociologue Edgar Morin qui, en visant la crise du coronavirus déclarait : « Il faut supporter toniquement l’incertitude. L’incertitude contient en elle le danger mais aussi l’espoir ». Je trouve qu’elle illustre parfaitement la situation troublée, incertaine dans laquelle nous, élus, évoluons, devons toniquement faire face et en même temps, exerçons nos responsabilités ainsi que notre volonté d’agir pour l’intérêt des Calvadosiens. Gérer le quotidien et préparer l’avenir.

lundi 21 novembre 2022

Nous aurons l’occasion d’en discuter en détails dans quelques semaines lors de notre débat des orientations budgétaires, mais dès aujourd’hui, dans notre traditionnelle session de novembre consacrée à la décision modificative de fin d’exercice, nous pouvons mesurer combien l’actualité pèse fortement sur la vie de notre collectivité.

Sur le plan sanitaire, la pandémie est certes passée au second plan dans les médias, après une rentrée scolaire et un début d’automne qui n’ont vu qu’une reprise limitée des contaminations. Mais si le sujet ne fait plus la Une, la réalité demeure et ce sont encore plusieurs dizaines de milliers de cas qui sont recensés chaque jour en France. La gestion quotidienne de la collectivité s’en ressent encore largement, puisque nombre de collaborateurs ont dû s'éloigner de nos services ces dernières semaines. Pour autant, et même si les températures que nous connaissons actuellement sont ce qu'elles sont, nous sommes déjà rentrés dans la période de viabilité hivernale et nos agents des routes sont d'ores et déjà mobilisés pour assurer la sécurité des Calvadosiens, cet hiver.

Nous avons souhaité, sur ce sujet, relancer une campagne de prévention pour toujours plus sensibiliser, alerter les usagers de la route à adapter leur conduite, les inviter à la prudence pour préserver la sécurité de nos agents. Cette campagne, malheureusement d'actualité, fait évidemment écho au drame que nous avons pu connaître en septembre dernier.

À l’international, 2022 est venu démontrer que l’histoire est souvent un éternel recommencement. Au plus près de nous, la guerre en Ukraine se poursuit et nul ne saurait prédire une prochaine issue.

Quant à nos voisins immédiats, ils sont eux-aussi engagés dans des voies porteuses de lourdes inconnues. L'arrivée d'un nouveau premier ministre au Royaume-Uni a pu stabiliser une situation intenable à court terme, mais elle n’a rien résolu des difficultés du pays. Côté couple franco-allemand, les décisions récentes outre-Rhin nous amènent à constater des divergences tenaces sur nos politiques économiques et énergétiques. Plus au Sud, nous venons de vivre un nouvel épisode avec une Italie en proie aux doutes.

Cet épisode a, par la même occasion, remis sur le devant de la scène le sujet des migrations vers l’Europe. Un sujet qui ne fait les unes médiatiques que de manière épisodique, souvent malheureusement dramatiques, mais dont la réalité demeure bien quotidienne à nos frontières. On le sait, c’est derrière toute la question de l’accueil de ces populations et avec, pour les Départements, celle des mineurs non accompagnés, qui se pose.

Au même moment, les négociations internationales sur le climat ont eu le mérite de nouveau de documenter l'urgence d'agir… elles ont, hélas, surtout permis de constater encore une fois l'absence de consensus sur l'action à mener pour y remédier. L’intervention passionnante du professeur François Gemenne devant notre assemblée, le 17 octobre dernier, a suscité tout notre intérêt et a bien démontré qu’il n’y avait plus de temps à perdre ; chacun peut individuellement ou collectivement apporter sa pierre à l’édifice ; il a rappelé qu'il existait bien des leviers d'actions au niveau territorial et que chaque victoire comptait, nous en sommes tous ici persuadés en agissant dans chacune des politiques publiques que nous pouvons conduire.

Ces turbulences produisent des effets majeurs sur l’activité économique (hausse du coût de l’énergie, du prix des matières premières dans les domaines de la restauration, du bâtiment, des transports).

L'inflation continue de battre des records aux États-Unis et en Europe, et la Commission européenne anticipe encore une hausse de prix de plus de 6 % en 2023.

La Banque Centrale Européenne s’efforce pourtant bien de juguler cette hausse des prix, avec des hausses de taux inédites qui se succèdent ces derniers mois. Cette politique n’a pas permis à ce jour de faire revenir l’inflation à des niveaux acceptables, mais elle aura bien un impact direct sur la croissance dans les prochains mois.

L’UE devrait ainsi techniquement être en récession au second semestre 2022, et les auspices pour 2023 ne sont guère plus encourageants.

Certes, ce niveau d’activité ralenti n’a pas empêché le taux de chômage de poursuivre une légère descente en France, mais comment ne pas s'inquiéter alors que nous voyons même les géants du numérique procéder à des licenciements en masse ?

Alors que nous allons examiner des ajustements budgétaires et que le budget 2023 est en cours de préparation, les fondamentaux risquent d’être mis à mal.

Or, à cet environnement brumeux s’ajoute pour nous des incertitudes institutionnelles, peut-être moins spectaculaires, mais tout aussi délicates. En effet, les intentions du gouvernement à l’égard des collectivités sont, au mieux, une énigme entre un discours centré sur la confiance et le partenariat et une série d’actes manqués qui semblent énoncer une autre réalité.

Car si la situation financière des Départements demeure pour le moment, pour la grande majorité d’entre eux soutenable, à défaut d'être vraiment rassurante, il faut bien admettre que cela tient davantage aux importants efforts conduits en gestion ces dernières années, et à la dynamique inattendue des recettes cette année, plutôt qu’au soutien de l’État.

Pire encore, d’un point de vue structurel, les finances départementales sont impactées par un certain nombre de mesures décidées par le gouvernement mais financées en tout ou partie par les Départements (avenant 43, médico-social, RSA, hausse du point d’indice de la fonction publique +3,5 %, diverses revalorisations salariales catégorielles, et j’en passe) ; ce que j'appelle des dépenses non pilotables et cela représente pour nous 20 millions d'euros cette année et près de 30 millions de dépenses supplémentaires l’année prochaine.

Pour le dire de manière très simple, alors même que l’on nous parle d’une inflation historique, notre budget est deux fois plus impacté par les décisions nationales que par cette hausse des prix. Les deux tiers des charges nouvelles des Départements sont de fait le résultat de décisions nationales prises.

Dans ce contexte de réduction des marges de manœuvre et en raison de l’exposition procyclique des budgets départementaux, il convient donc de demeurer prudent face au risque de retour de ce que l’on appelle : l’« effet ciseaux ».

Ce risque est d’autant plus prégnant que, depuis la dernière réforme fiscale - à laquelle les Départements de France se sont constamment opposés - qui a abouti, vous le savez, à la perte du foncier bâti et à son remplacement par une fraction de TVA, les Départements ne disposent plus de la possibilité d’actionner un levier fiscal pour faire face à des difficultés passagères comme cela avait pu être le cas pour un certain nombre d’entre eux durant la crise 2008/2009.

Vous le savez, les collectivités départementales devraient de plus, à moyen et long termes, plus particulièrement être confrontées aux défis de la transition énergétique et du vieillissement de la population qui alourdiront inexorablement les charges qui sont les leurs.

Par conséquent, nous ne devons pas nous laisser prendre au piège d’une situation en trompe-l’œil : le relatif confort budgétaire que nous connaissons risque fort de ne pas durer. Certains Départements moins favorisés, ou n’ayant pas réalisé les efforts que nous avons entrepris, en font déjà l’amère expérience.

C’est pourquoi il conviendrait de sécuriser, plutôt que de fragiliser encore, les budgets des Départements sous peine que ces derniers soient contraints de diminuer leurs investissements et d’accroître ainsi les effets récessionnistes de la crise actuelle sur les territoires.

Dans ces conditions vous imaginez ce que je pense de la nouvelle mouture des contrats de Cahors, imposé sans débat parlementaire par le recours au 49.3… l’État, après avoir suspendu l’encadrement des dépenses de fonctionnement pendant la crise sanitaire, a intégré un nouveau « contrat», qui encadre toujours plus nos dépenses, et du même coup nos capacités d'investissement. Mal nommé « Contrat de confiance », il n’a pourtant rien d’un contrat puisqu’il est unilatéral, se passant totalement du consentement des élus locaux. Il n’a de confiance que celle de la technostructure, persuadée de savoir mieux que les territoires.

Il conviendra toutefois de reconnaître que l’examen du projet de loi de finances pour 2023 a ouvert une nouvelle séquence des relations entre l’État et les collectivités dans un contexte parlementaire instable. Face à la crise, les Départements se sont dit prêts à travailler avec l’État, considérant être davantage écoutés. Ainsi, les Allocations individuelles de solidarité (AIS) sortiraient du périmètre des contrats, ce qui serait plus favorable que le plafonnement de 2 % prévu dans les anciens « contrats de Cahors ».
En outre, la Première ministre a aussi tenté, lors des dernières Assises des Départements de France, de convaincre les présidents de Départements de la volonté de son gouvernement de les aider à faire face à l’inflation, de travailler ensemble sur une feuille de route commune et d’aller vers un nouvel acte de décentralisation. Elle s’est engagée pour un bouclier tarifaire sur l'énergie et 200 millions d'euros de dotation d'investissement sur la transition écologique.
Ce nouvel acte de la décentralisation, s’il se confirme, devra appeler la plus grande vigilance des Départements, tant les enjeux sont déterminants pour leur avenir et leur modèle financier. 

 

À travers les projets portés et que très souvent nous finançons, nos territoires apportent la démonstration que l'intelligence se trouve aussi au cœur de nos communes, de nos villes et de nos campagnes.

Ces alertes peuvent, peut-être, paraitre parfois assez loin des préoccupations quotidiennes des Calvadosiens. Je continuerai toutefois de les rappeler, car ce sont elles qui justifient la stratégie budgétaire qui est la nôtre depuis de nombreuses années.

Si le Département du Calvados peut continuer d’assumer les compétences qui lui sont confiées, et proposer ses politiques, bien souvent volontaristes et avec agilité, c’est bien en effet le résultat des efforts de gestion réalisés année après année, de notre volonté constante de réinterroger notre action, et de notre attention à peser prudemment les choses avant toute nouvelle dépense.

Vous savez pouvoir compter sur moi pour maintenir ce cap, pour nous assurer que chaque euro dépensé soit pleinement justifié dans son utilité pour les Calvadosiens.

Nos rapports du jour illustrent pleinement à la fois ce contexte délicat et cette philosophie d’action. 

Avant d’en dire quelques mots, je voudrais évoquer un dossier qui n’est pas à l’ordre du jour de notre session, celui de la carte scolaire. Des mesures d'évolution de la carte scolaire concernant les collèges du Calvados ont été annoncées début septembre. Je rappelle que l'adaptation de la carte scolaire fait partie des compétences du Département confiées par les lois de décentralisation. Il s'agit de tenir compte des évolutions démographiques qui affectent de manière inégale et contrastée certains bassins de vie mais également de tenir compte de l’état du patrimoine, des taux d’occupation des établissements, de la proximité géographique, les délais de transport et de la mixité sociale. Parmi les mesures annoncées, la plus impactante est le projet de fusion des deux collèges de Vire, Emile Maupas et Val de Vire, chacun en sous-effectif.

Je me suis rendu, mardi 15 novembre, en présence de Clara Dewaële, Marc Andreu Sabater et Coraline Brison-Valognes, à la rencontre des élus de Vire Normandie puis des parents et des professeurs de ces deux établissements. Ils ont pu exprimer leurs craintes et poser sans tabou leurs interrogations. Parmi celles-ci, figurait la fin des travaux des abords du collège Maupas, en cours de rénovation, qui accueillera à terme tous les collégiens. Il a toujours été mentionné que ces abords ne seraient pas finis pour la rentrée 2023.

Prenant en compte cette préoccupation de sécurité pour les élèves, à la demande du maire de Vire, il a été mis à l’étude le report de la rentrée de tous collégiens au collège Maupas à septembre 2024. Les éléments consolidés ces derniers jours par les services, que je tiens à remercier très vivement pour leur travail, me permettent de confirmer aujourd’hui cette hypothèse : le regroupement des élèves sur Emile Maupas interviendrait à la rentrée 2024.

D’ici là, nous travaillons avec la direction académique pour permettre une étape intermédiaire : la mise en place d’une double sectorisation pour les élèves du Val de Vire. Les familles actuellement sectorisées sur Val de Vire pourront demander une affectation à Maupas ou Val de Vire pour la rentrée 2023.

Nous aurons l’occasion de revenir plus largement sur ce dossier de l’adaptation de la carte scolaire du Calvados et en délibérer lors de notre session de décembre.

Pour en revenir à notre ordre du jour : nous avons ce matin à examiner huit rapports et un vœu. Le 1er d’entre eux est celui relatif à la seconde décision modificative de notre budget. Il s’agit, vous le savez, de nous ajuster comptablement par rapport à l’avancement des projets que nous avions votés en février et en juin derniers. Sébastien Leclerc, président de la commission Ressources et Xavier Charles, notre rapporteur général, vous présenteront le détail de ces mouvements tout à l’heure.

Relevons que l'inflation va peser sur nos dépenses. Nous avons essayé de la prévoir au mieux lors de notre première décision modificative, il nous faut pourtant encore revoir à la hausse certaines lignes budgétaires et opérations (3,7M€ en cumulé pour les travaux de la gendarmerie de Condé et du FOA de Graye, 700 000 € pour les factures énergétiques des collèges et Ehpad…).

L’on verra également que la pandémie n’est pas encore tout à fait du passé, puisque nous aurons à abonder de 770 000€ le budget prévu pour les remplacements dans les collèges en particulier, alors que les absences ont été nombreuses.

À l'inverse, en recettes, nous "bénéficions" cette année du dynamisme de la TVA, qui va apporter une recette inattendue. De même, notre niveau d’encaissement des DMTO restera à un niveau élevé, sans toutefois atteindre les sommets de l’année 2021, du fait de l’effet prix car il convient de noter une baisse du volume des transactions. Sans craindre à court terme un décrochage, il nous faut garder à l’esprit que cette recette est volatile et que personne n’est en capacité de prédire les effets de la hausse des taux et du prix de l’immobilier toujours conséquents. Une correction du marché est attendue dès l’an prochain.

Sur le plan social, nous continuons par ailleurs d'enregistrer une lente baisse du nombre des bénéficiaires du RSA. Nous ne pouvons évidemment que nous en réjouir dans l’immédiat mais, comme pour le chômage, il est à craindre que nous soyons tôt ou tard rattrapés par la défaillance d’entreprises incapables de supporter le coût de l’énergie et des matières premières.

Cependant, comme je vous le disais, ce sont avant tout les décisions prises au niveau national qui nous conduisent à des ajustements marqués aujourd’hui.

Les principaux ajustements sur lesquels nous aurons à nous prononcer concernent ainsi le personnel, avec bien sûr la hausse du point d'indice, les impacts de la loi Taquet sur l'enfance, le Ségur de la Santé, et plusieurs revalorisations spécifiques à certains personnels. Notons d’ailleurs que l'on retrouve le même phénomène pour le budget annexe de la MDEF, dont les seules évolutions significatives concernent la prise en compte des mêmes décisions de revalorisation.

De même, ce sont des décisions nationales qui nous conduisent à augmenter de 2 M€ l’enveloppe prévue pour assurer le financement à 22 € minimum des heures d’aide à domicile. Fait suffisamment rare pour être salué, nous toucherons cette année une compensation à l’euro près de la part de l’État pour cette décision.

Voilà quelques illustrations de notre philosophie d’actions : je pense en particulier à la nouvelle autorisation d’engagement – de 700 000 € - que je vous propose en matière d’insertion par l’activité économique, ou bien aux 150 000 € qui viennent concrétiser le début d’activité de notre établissement public de prévention spécialisée. Deux exemples qui démontrent notre volonté de questionner notre action dans tous les domaines, quitte à reprendre directement une compétence pour en assurer un déploiement ambitieux.

Mais c’est surtout en investissement que la stratégie financière de la collectivité trouve lors de cette DM son illustration la plus symbolique : il nous est ainsi proposé d’annuler l’autorisation d’emprunt de 50 millions prévue pour financer nos investissements de l’année.

En termes très concrets, cela signifie que le Département va financer intégralement ses investissements en 2022, sans endetter notre collectivité. Ce n’est pas un objectif en soi mais, alors que les taux d’intérêt remontent, nous pouvons nous féliciter de disposer ainsi d’une assise garantie pour être au rendez-vous des territoires et des habitants.

C’est bien cette assise qui nous permet lors de notre session de proposer des politiques publiques ambitieuses.

Je pense évidemment à notre rapport sur les aides aux territoires, avec les premiers ajustements aux dispositifs votés en début d’année. Il s’agit pour partie d’ajustements presque techniques, mais des ajustements qui montrent notre capacité à être à l’écoute des communes pour toujours mieux les accompagner.

Mais il nous est aussi proposé une action très concrète avec la création d’une APCR spécifique destinée à financer les projets d’aménagements cyclables des communes. Cette aide vient compléter nos dispositifs existants avec le contrat de territoire et son enveloppe fléchée vélo, pour permettre un financement de tous les projets des plus locaux par les communes elles-mêmes aux plus importants pour les itinéraires construits en propre par le Département.

On voit là se construire de manière transversale une politique intégrée du vélo dont nous serons amenés à discuter prochainement avec la présentation du plan vélo qui mobilisera toutes nos compétences, et dont ces aides pour la réalisation d’itinéraires ou encore nos bons pour l’achat de vélos électriques il y a quelques semaines constituaient des premières briques. Nous n’en sommes peut-être pas, encore, à réaliser le rêve de Francis Joly de permettre à chacun de laisser sa voiture au garage, mais nous sommes indéniablement dans une politique du quotidien efficace et concrète.

Nous aurons aussi à discuter, dans un autre domaine, de notre nouveau plan cheval, que nous présentera notre collègue Patricia Gady Duquesne. C’est là un autre marqueur distinctif et attractif de notre collectivité et de notre département avec une filière reconnue dans le monde entier, et dont nous sommes un partenaire de premier plan. Ce plan doit nous permettre de poursuivre et d’amplifier cette dynamique, pour que le cheval continue de faire l’attrait du Calvados.

D'ailleurs, nous poserons, cette semaine, avec nos partenaires habituels sur cette filière, la première pierre de l'extension de la plateforme dédiée à la recherche et à l'innovation sur les maladies infectieuses équines de Saint-Contest.

Enfin, avant de conclure, peut-être un mot sur la 31e édition de notre cross scolaire départemental qui a connu, mercredi dernier, et malgré une météo peu favorable, un énorme succès avec plus de 3 000 coureurs et toujours des animations proposées. Merci Clara et merci à l'ensemble des équipes, chargées de l'organisation de ce très bel et populaire événement.

Je profite de cette séquence sportive, pour faire suite à l'échange que nous avons eu l'été dernier, en vous proposant, et nous en discuterons à l'occasion du rapport présenté, que notre Département s'engage à accueillir les relais de la flamme olympique, aux côtés d'autres Départements Français. Et, je me réjouis qu’une entreprise calvadosienne Gipsy Toys, basée à Ifs, ait été choisie, avec une entreprise bretonne, pour concevoir les peluches de la mascotte des Jeux Olympiques 2024 à Paris.

Et puisque l’on parle de la dynamique de notre département, pour laquelle notre collectivité œuvre au quotidien, quoi de mieux que de nous réjouir de ce palmarès du New York Times qui avait placé la Normandie au 31e rang des 52 lieux à visiter dans le monde ; la Normandie étant maintenant élue région la plus séduisante d’Europe par un récent classement britannique (21e édition des Wanderlust Travel Awards).

Comme chacun le sait, et j'aime à le rappeler, le cœur battant de la Normandie, c'est évidemment le Calvados !

Et, je pense que notre département, son rayonnement et sa modernité, participent grandement à la réussite de notre région toute entière.

 

Je vous remercie pour votre attention.

Discours prononcé par Jean-Léonce Dupont le 21 novembre 2022 à l'Hôtel du Département de Caen. Seul le prononcé fait foi.

Photo d'en-tête : L'assemblée départementale le 1er juillet 2021. / © Th. Houyel