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entretien des parterres de fleurs par les agents du département © G. WAIT

Les services départementaux


Une nouvelle organisation des services a été mise en place début 2017 afin d’accompagner les changements et les transformations liés à l'application de la loi NOTRe et aux évolutions des compétences qui en découlent. Elle témoigne ainsi de la volonté du Département de s’adapter, de faire évoluer l’administration départementale pour être en phase avec les politiques publiques définies par le Département et avec les attentes de nos concitoyens.

Plus de 3 000 agents travaillent pour le Département du Calvados. Ils sont répartis en 8 directions sur plus de 150 sites situés sur le territoire.

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Cabinet du président

Secrétariat particulier du Président

 Gestion de l’agenda, des audiences et suivi des dossiers du Président
 Gestion du protocole, représentations du Président

Pôle secrétariat - Réceptions

 Secrétariat de la direction
 Organisation des réceptions et invitations aux manifestations
 Suivi du fonds de secours d’urgence
 Préparation et organisation des remises de médailles
 Suivi des crédits du Cabinet et des groupes politiques

Pôle interventions

 Gestion des dossiers, discours, déplacements du Président ou son représentant
 Suivi des interventions
 Actions extérieures, catastrophes naturelles

Indemnités et formation des élus

Secrétariat des six présidents de commission

 Agenda, audiences, suivi des dossiers et interventions des Présidents

Direction générale des services

Secrétariat particulier du DGS

 Organisation de l’agenda et des audiences de la direction générale des services (DGS, DMAP)
 Coordination et organisation des déplacements
 Relations avec les secrétariats des Directions Générales Adjointes
 Coordination avec les Directions Générales Adjointes
 Préparation, organisation, établissement des comptes rendus, suivi des comités de direction hebdomadaires

Direction de la modernisation de l’action publique
Évaluation et conseil de gestion

 Évaluation et appui à la conception de politiques publiques
 Conduite du dialogue de gestion avec les directions
 Études d’aide à la décision
Aide à la conception d’outils de suivi et pilotage
 Appui au dialogue de gestion avec les partenaires

Innovation au service du citoyen et du fonctionnement de la collectivité

 Optimisation / simplification de processus
 Dématérialisation
 Modernisation des services publics

Appui en méthodologie

 Méthodes projet
 Outils d’organisation et d’animation de groupe

Gestion de l’information

 Appui à la gestion de l’information des directions (documents, données…)
 Infothèque : mise à disposition de ressources documentaires, recherche d’information, veille thématique

DGA Ressources Humaines

Service carrières et rémunérations

 Paie et rémunérations
 Gestion des carrières
 Gestion des temps de travail
 Retraites
 Remplacements momentanés
 Évaluation
 Relations sociales et juridique
 Relations avec les collèges

Service santé et vie au travail

 Accompagnement social (assistante sociale)
 Médecine de prévention : surveillance médicale, actions sur le milieu professionnel
 Hygiène et sécurité : traitement et prévention des risques professionnels
 Comité d’examen des situations individuelles (CESI)
 Prestations d’actions sociales (tickets restaurants, aides aux séjours éducatifs, prestations familiales, prêts...)
 Travailleurs handicapés
 Crèche départementale

Système d’information et de pilotage RH

 Comptabilité/ budget, masse salariale, charges sociales
 Prospective budgétaire et analyse des dépenses
 Administration fonctionnelle du SIRH
 Coordination et pilotage de projets
 Frais de déplacements et ordres de mission
 Tableaux de bord, études, statistiques RH

Service emplois et compétences

 Recrutement et mobilité
 Accompagnement et conseil pour une mobilité, un projet professionnel
 Gestion des emplois et des compétences (outils GPEC : fiches de postes, répertoire des métiers…)
 Formation et préparations concours
Conseil en organisation et management
 Conseil technique aux collèges (restauration, entretien)
 Conventions de stages avec les collégiens, lycéens, étudiants...

DGA Aménagement et Environnement

Mission aménagement numérique

 Élaboration et suivi du Schéma directeur d’aménagement numérique (SDAN) du territoire
 Information des collectivités sur l’aménagement numérique du territoire
 Mise en œuvre d’un Réseau d’initiative publique (RIP) en fibre optique pour le déploiement du très haut débit
 Suivi du contrat de délégation de service public pour la conception, la construction et l’exploitation du RIP
 Suivi des aides aux particuliers pour l’accès Internet

Service comptabilité/marchés

 Préparation et gestion du budget de la DGA
 Comptabilité de la DGA (voirie, transports, ports, déploiement du très haut débit, environnement)
Procédure, passation et exécution des marchés publics (voirie, transports, ports, environnement)
 Engagements et liquidations des dépenses de la DGA

Direction des transports

 Continuité du service public dans le cadre du transfert de compétence
 

Direction des routes
Service études et travaux routiers

 Études de faisabilité
 Études et exécutions de travaux neufs
 Aménagement et modernisation du réseau routier
 Renforcement et recalibrage de chaussées existantes

Service ouvrages d’art

 Entretien des ouvrages d’art
 Études et exécutions des ouvrages neufs
 Grosses réparations des ouvrages d’art

Service équipement et sécurité de la route

 Signalisation horizontale, verticale, directionnelle
 Études de sécurisation d’itinéraires ou de points singuliers
 Équipements et aménagements de sécurité

Service animation des agences routières

 Coordination des six Agences routières départementales (ARD) et des centres d’exploitation
 Interface avec les DGA de moyens
 Gestion de la section d’entretien spécialisé
 Politique d’entretien routier
 Arrêté de circulation
 Gestion du trafic véhicules (comptage…)

Service maintenance du matériel routier (SMMR)

 Entretien des véhicules et du matériel
 Gestion et optimisation du parc de matériels

Agences routières départementales (ARD)

 Exploitation du réseau routier
 Surveillance du réseau 24 h/24 (astreintes) et interventions
 Mise en œuvre de la viabilité hivernale, de la politique de fauchage
 Entretien des chaussées, des dépendances et des ouvrages d’art (en lien avec le service ouvrages d’art)

Direction environnement et espaces naturels

 Pilotage de la Maison de la nature et de l’estuaire
 Pilotage des satellites (PNR, CPIE...)

Service milieux naturels

 Gestion des espaces naturels sensibles départementaux ou du conservatoire du littoral
 Actions en faveur des milieux naturels et de la biodiversité (études, partenariats, sensibilisation)
Appui à l’ouverture au public des forêts

Service environnement

 Préservation des haies (aide à la plantation, plan de gestion, animation)
 Développement des énergies renouvelables (aides à l’équipement, suivi des documents de planification)
 Développement des circulations douces (mise en œuvre du Plan vélo, subventions, gestion d’itinéraires
de randonnée)
 

Direction des ports

Service études et travaux portuaires
Service administration et police portuaire
Service exploitation et entretien

 Création, entretien, modernisation des équipements portuaires (quais, écluses, dragage)
 Suivi des subventions de défense contre la mer
 Suivi des concessions portuaires
 Gestion du domaine public portuaire
 Exploitation et entretien des ports départementaux

Direction domanialités et planification territoriale
Service agricole et foncier

 Suivi de la politique agricole départementale
 Suivi de la politique d’approvisionnement local en restauration collective
 Suivi des procédures de gestion foncière de la DGA-AE : acquisitions, cessions, expropriations, conventions avec la SAFER
 Suivi des procédures d’aménagement foncier, d’échanges amiables

Service valorisation domaniale

 Gestion des autorisations d’occupation du domaine public routier et maritime ; gestion des conventions de domanialité conclues avec d’autres collectivités
 Suivi des procédures de classement / déclassement des routes départementales
 Suivi des arrêtés et plans d’alignement en lien avec les ARD
 Suivi, en appui du service juridique, des précontentieux et contentieux liés aux atteintes au domaine public (occupations illégales, dégradations…)
 Suivi des redevances d’occupation du domaine public et des taxes foncières de la DGA-AE
 Conseil technique et juridique auprès des services du Département en matière de domanialité publique

Mission planification territoriale

 Suivi des procédures (SCoT, PLU, ZAC, projets d’aménagement et de développement territorial…) et instances (CDAC, CDPENAF…) de planification territoriale
 Instruction des demandes d’autorisation d’urbanisme (certificat d’urbanisme, déclaration de travaux, permis d’aménager et de construire)
 Pilotage du système d’information géographique de la DGA-AE
 Conseil en droit de l’urbanisme auprès des services du Département


Direction de l'eau et des risques

 Animation de la CLI du GANIL
 Portage du SAGE Orne Aval Seulles

Service assainissement

 Animation du réseau SPANC
 Suivi technique des aides relatives à l’assainissement (contrats de territoire et APCR)
 Animation de l’Observatoire départemental de l’assainissement

Service de l’eau et des inondations

 Suivis quantitatifs et qualitatifs
 Recherches d’eau
 Suivi technique des aides relatives à l’eau potable et la GEMAPI (contrats de territoire et APCR)
 Suivi des projets relatifs aux milieux aquatiques et aux zones humides
 Pilotage des satellites (syndicat mixte de lutte contre les inondations, CATER, I.I. Bassin de la Sienne)
 Animation de la stratégie de prévention des inondations

Laboratoire routes et matériaux

 Études et essais sur les routes et les matériaux constituant les ouvrages d’art routiers et les chaussées


Agence technique départementale de l’eau

 Assistance technique en eau potable, assainissement, gestion de la ressource en eau et inondations


Labéo

 Analyses environnementales et sanitaires
 Recherche appliquée (équine, agroalimentaire, environnement)

DGA de la Solidarité

Direction de l’enfance et de la famille
Responsables territoriaux à l’enfance

 Conduite des interventions auprès des mineurs et des familles dans le cadre de la politique départementale de protection de l’enfance
 Organisation et gestion des accueils. Superviser la conduite des prises en charge

Service recueil des informations préoccupantes

 Recueil et traitement d’informations préoccupantes
 Protection des enfants en danger ou risque de danger

Service vie professionnelle des assistants familiaux et de l’adoption

 Gestion, paie, recrutement et formation des assistants familiaux
 Adoption, gestion des pupilles de l’État

Service tarification des établissements et comptabilité

 Contrôle et tarification des établissements et services
 Budget de la direction de l’enfance et de la famille
 Gestion des subventions

Observatoire et services communs

 Conseils techniques
 Appui juridique et assistance informatique
 Observatoire : statistiques et études

Service de protection maternelle et infantile

 Consultations et actions de prévention médico-sociale pour femmes enceintes et enfants de moins de 6 ans
 Bilans de santé en école maternelle
 Consultations, entretiens, informations dans les centres de planification et d’éducations familiale, interruption volontaire de grossesse médicamenteuse
 Agrément, suivi et formation des assistantes maternelles
 Recueil d’informations en épidémiologie
 Modes de garde collectifs enfants de moins de 6 ans


Maison départementale de l’enfance et de la famille (MDEF)

 Accueil en établissement ou famille d’accueil des enfants en danger, observation et orientation
 Centre d’accueil parental, Hôtel maternel
 Accompagnement des jeunes vers l’autonomie
 

Direction de l’insertion et du logement
Service insertion

 Gestion du dispositif rSa (revenu de Solidarité active)
 Insertion sociale : actions de prévention santé, mesures sociales, logement
 Insertion professionnelle : chantiers d’insertion, actions de formation professionnelle, aide à la recherche d’emploi, contrats aidés
 Aide aux personnes en situation d’extrême précarité et aides aux jeunes en difficulté

Service logement

 Aide à l’habitat : acquisition, construction, amélioration
 Aide au logement des personnes défavorisées


Direction de la coordination et du développement social

 Études statistiques et tableau de bord direction
 Appui aux missions des circonscriptions d’action sociale
 Organisation des moyens des circonscriptions
 Coordination de projets de développement social
 Assistance informatique transversale et AST
 Pilotage de l’accueil des stagiaires en travail social
 Conseil technique collectif (logement, surendettement, personnes âgées…)
 Recueil et traitement d’informations préoccupantes adultes
 Conseils techniques aux travailleurs sociaux et secrétaires

Direction de l’autonomie
Médecins conseil

 Conseils techniques aux circonscriptions (APA) et gestion de la Commission régionale de coordination médicale (CRCM)
 Gestion et contrôle des accueillants familiaux
 Instruction des accueils dérogatoires en hébergement
 Participation aux contrôles des établissements

Cellule organisation et moyens

 Instruction des demandes de subvention
 Assistance informatique
 Fonctionnement des services (logistique)
 Gestion administrative et financière
 Archivage, statistiques

Établissements et services

 Contrôle budgétaire et tarification : fixation des prix de journée des établissements et services
 Contrôle de la qualité des conditions d’hébergement
 Autorisation d’ouverture et d’extension des établissements

Service prestations

 Versement des prestations APA (allocation personnalisée d’autonomie)
 Instruction et versement des prestations aux handicapés (ACTP, PCH, aides ménagères...)
 Aide à l’hébergement : accueil familial ou en établissement pour les personnes âgées et handicapées
 Actions d’insertion des personnes handicapées
 Instruction de la demande de transport pour élèves et étudiants handicapés

MAIA
Dispositif visant à :

 Améliorer le repérage et l’orientation des personnes âgées en situation de fragilité et leurs aidants
 Renforcer l’articulation entre les intervenants du domicile via un partenariat co-responsable de l’offre de soins et d’aides sur le territoire
 Proposer un accompagnement individualisé sur le long terme et une coordination intensive des interventions au domicile par un référent de proximité, le gestionnaire de cas, dans le cadre de situations identifiées comme complexes.
 

USDA

 Pôle accueil familial et CLIC

USDA centre - USDA nord - USDA sud
Circonscriptions d’action sociale Bessin, Bocage, Caen-est, Caen-ouest, Falaise, Pays d’Auge-sud, Pays d’Auge nord, Pré-Bocage

 Pôle accueil - Accueil, évaluation, orientation des usagers en difficulté, suivi des assistants maternels, suivi insertion sociale, accueil et suivi au titre de la protection maternelle et infantile
 Pôle accompagnement - Accompagnement de l’usager dans le cadre d’un projet social, éducatif défini
 Pôle accueil familial - Accompagnement et soutien de l’enfant, de l’assistant familial, des parents autour du projet individualisé de l’enfant
 Centre local d’information et de coordination (CLIC) : accueil, information et orientation des personnes
âgées
 Mise en œuvre des dispositifs d’aide : Allocation personnalisée d’autonomie (APA), Fonds de solidarité pour le logement (FSL), revenu de Solidarité active (RSA)
 Partenariats locaux, actions collectives
 Investigations : recueil d’informations préoccupantes sur mineurs ou adultes, enquêtes adoption, agrément des assistants maternels ou familiaux

DGA Éducation, Culture, Attractivité, Territoires

Direction de la culture
Direction des archives

 Contrôle scientifique et technique de l’archivage courant, intermédiaire et historique (papier et électronique)
 Collecte, classement, conservation des archives publiques dans le département et des institutions régionales et des archives privées
 Accompagnement et conseils aux collectivités dans la gestion de leurs archives
 Communication des documents aux administrations et au public
 Bibliothèque historique et iconographique du Département
 Sensibilisation et intervention dans le milieu scolaire
 Promotion et valorisation de la mémoire du Département via son patrimoine archivistique (expositions, publications)

Service patrimoine

 Mise en œuvre de la politique du Conseil départemental en faveur du patrimoine historique
 Développement de la connaissance du patrimoine historique et artistique dans le département
 Médiation culturelle (expositions, animations...)
 Conservation départementale d’art sacré
 Conservation des antiquités et objets d’art du Calvados
 Accompagnement technique et financier des territoires pour les actions de valorisation de leur patrimoine

Service archéologie

 Développement de la connaissance du patrimoine archéologique départemental : inventaires, études, fouilles programmées, projets de recherche
 Gestion de ce patrimoine riche et varié : conseils à l’aménagement, archéologie préventive, conservation et mise en valeur de sites et du mobilier archéologiques
 Médiation culturelle, notamment à Vieux-la-Romaine, musée et sites

Bibliothèque du Calvados

 Développement de la lecture dans le département
 Enrichissement des collections des bibliothèques communales
 Mise en œuvre d’actions culturelles
 Accompagnement technique et financier des collectivités pour leurs actions autour de la vie littéraire
 Formation des équipes de salariés et bénévoles des bibliothèques, conseils et accompagnement des bibliothèques
 Développement d’une offre numérique

Service animation culturelle

 Accompagnement technique et financier des territoires pour la mise en œuvre de leur politique culturelle
 Soutien financier et technique aux opérateurs du spectacle vivant
 Élaboration et gestion du schéma des enseignements artistiques
 Coordination des opérations d’éducation artistique et culturelle, notamment envers les collégiens

Musée Vieux-la-Romaine

 Médiation culturelle et pédagogique du patrimoine antique et archéologique du site de Vieux et du département (expositions permanente et temporaire, actions culturelles, accueil du grand public et des scolaires…)
 Gestion du patrimoine et des collections archéologiques du site de Vieux (collections Musée de France)
 Valorisation touristique du site archéologique et des collections
 

Comité départemental du tourisme
Prépare et met en œuvre la politique touristique du Calvados à travers quatre missions :

 Valoriser et promouvoir la destination
 Favoriser la mise en marché de l’offre
 Accompagner le développement touristique des territoires
 Animer et fédérer les acteurs

Pilotage du plan nautisme du Département

Direction développement territorial et des fonds européens
Service des territoires
Pôle SIG

 Pilotage et gestion du SIG départemental (et notaemment le portail GéoPortail)

Pôle Territoire

 Gestion des aides financières en investissement attribuées aux collectivités
 Animation du schéma d'accessibilité des services au public et des Point info 14

Observation des territoires

 Animation de l'Observatoire des territoires et de Calvados Ingénierie

Service développement local et fonds européens
Pôle fonds européens

Fonds européens : gestion de la subvention globale du Fonds social européen, appui technique aux services porteurs de projets européens, veille informative sur les programmes européens, programme LEADER

Pôle immobilier d’entreprises

Favoriser l’implantation des entreprises sur le territoire (aide à l’aménagement de zones d’activité - immobilier d’entreprise)

 

Direction éducation, jeunesse et citoyenneté
Service des collèges
Pôle travaux
Pôle moyens des collèges publics et privés

Élaboration du Plan Pluriannuel d’Investissement des collèges et de l’agenda d’accessibilité programmée
 Conduite des opérations de construction, d’extension, de restructuration et d’entretien des collèges publics ; certificats d’économie d’énergie
 Procédures de marchés publics et suivi de contentieux
 Fonctionnement et équipement des collèges publics : dotation de fonctionnement, équipement en mobilier et matériel, tarification restauration scolaire, sectorisation scolaire, logement de fonction...
 Gestion des subventions de fonctionnement et d’investissement de collèges privés

Service jeunesse, sports et citoyenneté
Pôle action éducative et citoyenneté
Pôle sports et vie associative

Actions éducatives des collèges dans le domaine des pratiques artistiques et culturelles, de l’Europe et de la citoyenneté
 Incitation des jeunes à la mobilité
 Développement de réseaux européens et soutien aux jumelages
 Aide au développement des activités physiques et sportives et soutien au sport de haut niveau
 Soutien aux manifestations sportives d’envergure
 Sport scolaire (sections sportives, installations sportives…)
 Soutien au développement des filières sport de nature, équitation et nautisme
 Expertise technique sur les projets d’aménagement d’équipements sportifs
 Actions en faveur de la jeunesse et de la vie associative
 Mise en œuvre, coordination et valorisation des actions du plan jeunesse
 Bourses départementales d’enseignement des collégiens
 

Comité départemental des jumelages

 Animation du réseau des comités de jumelage du territoire

DGA Finances et Moyens

Direction des Assemblées et juridique
Pôle des assemblées

Secrétariat général de l’Assemblée
 Organisation des réunions du Conseil départemental, de la Commission permanente, des 6 commissions institutionnelles
 Suivi des travaux des commissions
 Établissement des comptes rendus des travaux de l’Assemblée
 Notifications
 Élaboration du recueil des actes administratifs
 Gestion des désignations au sein de divers organismes

Pôle juridique

Gestion des procédures contentieuses
 Conseil juridique aux services
 Veille et études juridiques
 Gestion des assurances

Service accueil

 Courrier, vaguemestres, standard, accueil bâtiments
 

Direction des systèmes d'information
Centre de services

 Assistance aux utilisateurs
 Gestion des incidents
 Traitement des demandes des services
 Inventaire du parc informatique et téléphonique
 Acquisition et déploiement des postes de travail, périphériques, systèmes d’impression, téléphones fixes et mobiles
 Équipement des Points Info 14
 Vente aux enchères des matériels réformés

Conception des services

 Études des besoins des services
 Conception et pilotage des projets jusqu’à la mise en production
 Évolution des applications “métier”
 Équipement des collèges

Imprimerie et éditique

 Travaux d’impression et façonnage
 Reproduction numérique
 Conception et mise en page de documents
 Réalisation des tampons

Production des services

 Maintien en conditions opérationnelles des services en production (applications “métier”, infrastructures informatique et téléphonique, réseaux, câblage)
 Surveillance et contrôle des équipements et des salles informatiques
 Traitements informatiques et sauvegardes
 Mise en production des applicatifs
 Traitement des évolutions et des changements techniques
 Continuité ou reprise d’activité en cas d’incident majeur ou de sinistre

Direction des achats publics

 Définition et mise en œuvre de la stratégie achats
 Gestion des procédures de marchés pour l’ensemble des services hors DGA-AE et constructions scolaires
 Gestion des achats transversaux pour l’ensemble de la collectivité
 Gestion des parcs : matériels, mobiliers et automobiles
 Conseil aux services en matière de marchés publics
 Gestion de la CAO et de la CCMPAT
 

Direction des finances
Service ressources et gestion financière

 Préparation et élaboration du budget départemental
 Gestion des ressources : fiscalité, dotations, emprunts, trésorerie
 Analyse financière
 Administration du logiciel financier
 Contrôle des satellites

Service comptabilité

 Gestion du dispositif comptable en lien avec la paierie départementale
 Élaboration de documents comptables
 Analyse et ajustement des procédures comptables
 Assistance aux services comptables déconcentrés
 

Direction des bâtiments
Service travaux des bâtiments

 Mise en œuvre et évaluation du plan stratégique immobilier
 Conduite des opérations de construction, d’extension, de restructuration et d’entretien de l’ensemble des bâtiments départementaux à l’exception des collèges : études, rédaction des cahiers des charges, procédure de marchés publics, suivi des chantiers et réception des travaux

Service maintenance des bâtiments

 Maintenance de l’ensemble du parc immobilier départemental, à l’exception des collèges
 Organisation et supervision de la gestion sur le plan technique des demandes d’intervention (régie et entreprises)
 Élaboration et suivi des marchés relatifs à l’entretien et à la maintenance des bâtiments

Direction de la communication

Budget et secrétariat de direction

Pôle communication interne

Journal interne « C’est-à-Dire »
 Newsletters
 Organisation événements internes
 Accueil nouveaux arrivants
 Gestion de l’intranet
 Animation éditoriale intranet

Pôle événementiel

Événements
 Partenariats
 Signalétique
 Objets publicitaires

Pôle édition publicité

Éditions institutionnelles
 Éditions événementielles
 Calvados magazine
 Publicité / affichage
 Partenariats médias

Pôle presse

 Relations avec les journalistes et gestion des interviews
 Rédaction de communiqués et dossiers de presse
 Organisation des conférences
 Revue de presse quotidienne

Pôle digital

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 Vidéos
 Réseaux sociaux (stratégie et animation)
 Pub (campagne et display)
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Image d'en-tête : entretien des parterres de fleurs par les agents du département © G. WAIT

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