Mieux gérer vos archives

Archives départementales

Administrations et établissements publics

Archives contemporaines / © Archives du Calvados
Vous êtes agent d’une administration (État, Conseil Général, Conseil Régional) ou d’un établissement public et vous produisez des archives publiques… Voici quelques conseils pratiques et documents utiles pour mieux les gérer.

Archives départementales

Communes, communautés de communes et syndicats intercommunaux

Projet de construction de la mairie du Breuil en Auge, plan, 1898.
Vous êtes élu ou agent d’une commune, d’une communauté de communes, d’un syndicat intercommunal ? Vous produisez donc des archives publiques. Voici quelques conseils pratiques et documents utiles pour mieux les gérer.

Archives départementales

Notaires

En tant qu'officier public ministériel, vous produisez des archives publiques. N'attendez pas un déménagement ou que vos locaux soient saturés pour envisager un versement de vos minutes...

Archives départementales

Archives privées

Tous les documents qui n'entrent pas dans le champs des archives publiques sont considérés comme archives privées. Responsable d'association, de syndicat, chef d'entreprise, particulier... vous produisez donc des archives privées. Voici quelques informations sur leurs modalités d'entrée.

Archives départementales

Particuliers

État civil, assurances, banque... Combien de temps faut-il conserver tous ces documents ? Voici quelques indications des délais minimums de conservation à respecter.