L’accès aux archives est gratuit et ouvert à tous, après inscription préalable à l’accueil sur présentation d’une pièce d’identité.

Pour plus d’informations : consultez le Règlement de la salle de lecture et la page dédiée à l'accueil du public.
 

Publié le 14 novembre 2011 par Archives départementales du Calvados

Les Archives départementales reçoivent principalement des archives publiques provenant des administrations, des collectivités territoriales (Conseil Général, Conseil Régional, communes), des établissements publics et des officiers ministériels installés dans le Calvados. Des archives privées viennent également enrichir et compléter les fonds, via des dons, des legs, des achats ou des dépôts. Il s’agit d’archives personnelles ou familiales, d’archives d’entreprises et de toutes professions, de syndicats et d'associations.

Pour plus d’informations : consultez la page Historique et missions.

Publié le 14 novembre 2011 par Archives départementales du Calvados

La communication d’archives publiques est régie par le code du Patrimoine modifié par la loi du 15 juillet 2008 (articles L213-1 à L213-3). En fonction du type de document et de sa date de création, un délai est établi pour sa communication au public.

Pour plus d’informations : consultez la page Délais de communicabilité.

Publié le 14 novembre 2011 par calvados.fr